Politique de Droits d'Auteur & Propriété Intellectuelle

Respect de la propriété intellectuelle

Stoycway respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et attend de ses utilisateurs qu'ils fassent de même. Vous ne pouvez téléverser que des documents, images, fichiers audio ou autres contenus dont vous êtes propriétaire, qui sont dans le domaine public, ou que vous êtes par ailleurs autorisé à utiliser à des fins d'étude personnelle (par exemple, des supports de cours distribués par votre établissement).

Déposer une réclamation pour atteinte aux droits d'auteur

Si vous pensez qu'un contenu téléversé par un utilisateur de Stoycway porte atteinte à vos droits d'auteur, veuillez envoyer une notification écrite à [email protected] comprenant : (1) l'identification de l'œuvre protégée dont l'atteinte est alléguée ; (2) l'identification du contenu que vous jugez contrefaisant, avec suffisamment de détails pour nous permettre de le localiser ; (3) vos coordonnées ; (4) une déclaration de votre bonne foi quant au caractère non autorisé de l'utilisation ; et (5) une déclaration, sous peine de parjure, attestant que les informations de la notification sont exactes et que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire des droits.

Après réception d'une notification valide, nous examinerons la réclamation et pourrons supprimer ou désactiver l'accès au contenu signalé.

Contre-notification

Si vous estimez qu'un contenu que vous avez téléversé a été supprimé par erreur, vous pouvez soumettre une contre-notification à [email protected] identifiant le contenu supprimé et expliquant pourquoi il ne porte pas atteinte à des droits. Nous pourrons restaurer le contenu après évaluation de la contre-notification, à notre discrétion et dans le respect de la loi applicable.

Contrevenants récidivistes

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Dernière mise à jour : September 2026